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Marques déposées par Fondation UPBTPSE
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PASS' 1.2.3
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS' 1.2.3
Fondation UPBTPSE

Numéro de dépôt :
4241973
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2026
PASS\' 1.2.3 de Fondation UPBTPSE

Présentation de la marque PASS' 1.2.3

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par Fondation UPBTPSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS' 1.2.3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est Fondation UPBTPSE domicilié(e) 5 rue Jean Marie Chavant - 69369 - LYON Cedex 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation UPBTPSE domicilié(e) 5 rue Jean Marie Chavant - 69369 - LYON Cedex 07 - France.

La marque PASS' 1.2.3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS' 1.2.3 arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.

Fondation UPBTPSE a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS COMBATS , Perspective Santé BTP , PACTEBTP , Déclic addictions , AU DE LA PROFESSION


Fondation UPBTPSE - 5 rue Jean Marie Chavant - 69369 - LYON Cedex 07 - France


Fondation UPBTPSE - 5 rue Jean Marie Chavant - 69369 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 25 août 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°793411 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.